Tu rencontres ces deux mots dans les politiques de confidentialité, les bandeaux de cookies et les formulaires d'inscription. Derrière le jargon, la différence est simple : qui décide, et à quel moment.
L'essentiel — L'opt-in, c'est « rien ne part tant que tu n'as pas dit oui ». L'opt-out, c'est « ça part, sauf si tu dis non ». Pour la prospection par e-mail vers un particulier et pour les cookies non essentiels, le droit français et européen impose l'opt-in. Une case pré-cochée ne vaut pas accord, et le retrait doit être aussi facile que l'inscription.
Opt-in : un oui donné d'avance
L'opt-in est un consentement préalable, actif et explicite. Concrètement : une case vide que tu coches toi-même, un bouton sur lequel tu cliques, une adresse que tu saisis volontairement.
Le règlement général sur la protection des données (RGPD) en donne la définition à son article 4, point 11 : le consentement est une manifestation de volonté libre, spécifique, éclairée et univoque, par une déclaration ou un acte positif clair. Chacun de ces quatre mots compte.
- Libre : tu dois pouvoir refuser sans perdre l'accès au service. Conditionner une commande à l'inscription à une newsletter n'est pas un consentement libre.
- Spécifique : un accord par finalité. Accepter de recevoir un suivi de commande n'est pas accepter de recevoir des offres commerciales.
- Éclairé : tu dois savoir qui traite tes données et pourquoi, avant de dire oui.
- Univoque : il faut un geste. C'est ce point qu'a tranché la Cour de justice de l'Union européenne dans l'arrêt Planet49 du 1er octobre 2019 : une case pré-cochée ne vaut pas consentement.
Opt-out : un non qu'il faut aller chercher
L'opt-out part du principe inverse : on te considère comme d'accord jusqu'à ce que tu exprimes un refus. C'est le lien « se désinscrire » en bas d'un e-mail que tu n'as jamais demandé.
Ce modèle reste légal dans des cas précis. Le principal, en France, figure à l'article L34-5 du code des postes et des communications électroniques : un commerçant peut écrire à un client sur des produits analogues à ceux qu'il lui a déjà vendus, à condition de lui avoir proposé de s'y opposer au moment de la collecte de son adresse, et dans chaque message. En pratique, la frontière est étroite, et beaucoup de marques préfèrent l'opt-in pour tout.
Ce que ça change pour toi, sur un site marchand
Il faut distinguer trois familles de messages.
Les messages liés à ta commande. Confirmation, facture, expédition, suivi : ce n'est pas de la prospection, c'est l'exécution du contrat. Ils partent sans consentement spécifique, et c'est normal — tu ne peux pas t'en désinscrire tant que la commande est en cours.
La prospection commerciale. Newsletter, offres, nouveautés : opt-in. Chez WorldWeed, l'inscription à la lettre d'information se fait par une saisie volontaire, et chaque envoi comporte un lien de désinscription qui fonctionne en un clic.
Les cookies et traceurs. Ceux qui sont strictement nécessaires au fonctionnement du site — garder ta session ouverte, retenir ton panier — ne demandent pas d'accord. Tous les autres, en particulier les traceurs publicitaires et de mesure d'audience non exemptés, exigent un consentement préalable. Notre bandeau le dit : le site n'utilise que des cookies essentiels, et aucun suivi publicitaire n'est déposé. Le détail figure dans la politique de confidentialité.
Les signaux d'un formulaire qui respecte la règle
- Les cases sont vides au chargement de la page.
- Les finalités sont séparées : une case pour la newsletter, une autre pour un éventuel partage à des partenaires.
- Refuser est aussi simple qu'accepter : si le bouton « tout accepter » est en évidence et que le refus demande trois clics dans un sous-menu, la CNIL considère ce procédé comme non conforme.
- La désinscription fonctionne et prend effet rapidement.
Retirer son accord
Le RGPD prévoit à son article 7 qu'il doit être aussi simple de retirer son consentement que de le donner. En pratique : le lien de désinscription en bas de chaque e-mail, ou un message à contact@worldweed.fr. Le retrait ne vaut que pour l'avenir : il n'efface pas les envois passés, et il n'annule pas les e-mails liés à une commande en cours.
Tu disposes par ailleurs, sur l'ensemble de tes données, des droits d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition. Si une demande reste sans réponse, la CNIL peut être saisie en ligne.
Sources
- Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), articles 4 (point 11), 6, 7 et 21
- Code des postes et des communications électroniques, article L34-5
- CJUE, arrêt Planet49 GmbH, affaire C-673/17, 1er octobre 2019
- CNIL, lignes directrices et recommandation « cookies et autres traceurs », et fiches pratiques sur la prospection commerciale
